SARL.U JEAN-PIERRE FETIS
"PREVENTION DU RISQUE PENAL" dans l'entreprise
"P.R.P." dans l'entreprise
Directeur de la publication : gérant Jean Pierre FETIS.
Editeur : SARLU JEAN-PIERRRE FETIS au capital de 5.000 €.
Siège social 11, rue de la Tramontane 31140, RCS 512 452145 TOULOUSE.
Appellation commerciale : PRP Prévention du Risque Pénal
Déclaration CNIL N° 1368307
organisme de formation enregistré sous le N° 73 31 05433 31. cet enregistrement ne vaut pas agrèment de l'état mais vous permet de faire participer les organismes collecteur de fonds de formation.
Communication les produits et services
Les informations contenues dans ce site le sont à titre indicatif et général, elles ne sont nullement exhaustives, ne constituent en aucun cas une consultation, et ne peuvent servir comme telles de base pour une étude juridique ; tous les domaines abordés étant en constante évolution.
De ce fait, la responsabilité de la société ne saurait être engagée par l’usage fait des données de ce site sans consultation et accord de l’éditeur.
Protection des données personnelles
Les informations recueillies vous concernant sont
nécessaires pour traiter vos demandes d’information.
Ces informations restent confidentielles et conservées par la société. Conformément à la loi «
Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification de ces données ainsi que d’un droit de vous opposer à ce que ces données fassent l'objet
d'un traitement en nous contactant par courrier à l’adresse suivante :
SARLU JEAN PIERRE FETIS 11 rue de la tramontane 31140 Launaguet France ou par e-mail à l’adresse jpfetis@preventiondurisquepenal.com ou
Directeur de la publication : gérant Jean Pierre FETIS.
Editeur : SARLU JEAN-PIERRRE FETIS au capital de 5.000 €.
Siège social 11, rue de la Tramontane 31140, RCS 512 452145 TOULOUSE.
Appellation commerciale : PRP Prévention du Risque Pénal
Déclaration CNIL N° 1368307
Copyrights et propriété intellectuelle
Les logos, bandeaux et appellations :
« P.R.P. sarlu JEAN PIERRE FETIS »
« SARLU JEAN PIERRE FETIS »
« JEAN PIERRE FETIS »
« P.R.P. PREVENTION DU RISQUE PENAL »
Sont la propriété de la société SARLU JEAN PIERRE FETIS.
Le contenu du site et le site « préventiondurisquepenal.com » sont également réservés. Toute reproduction et toute utilisation du contenu du site autre que la consultation individuelle et privée sont interdites, sauf autorisation expresse.
La mise en place de liens internet est subordonnée à l’accord de la société et à demander à jpfetis@preventiondurisquepenal.com .
Téléchargement :
Les document que vous pouvez éditer voire télécharger à partir de ce site sont au format PDF. En cas de difficulté télécharger la dernière version Adobe Acrobat Reader :
Ce site a été créé avec Jimdo!
Jimdo permet à tout le monde de créer son site internet très facilement, même sans connaissance informatique particulière. Sélectionner un design, le personnaliser en quelques clics, ajouter différents contenus, et voilà!
Inscrivez-vous maintenant sur fr.jimdo.com et commencez tout de suite à créer votre site gratuitement.
PREVENTION DU RISQUE PENAL